lundi, 23 octobre, 2017

Rejet de la loi Taubira : mode d’emploi

manif pour tous

Le référendum d’initiative populaire et autres voies de recours.

L’article 11-1 de la Constitution de la Vème République, ouvre droit à une sorte de référendum d’initiative populaire, pour autant que son objet respecte les conditions posées aux troisième et sixième alinéas de l’article 11 de la Constitution et qu’aucune disposition de la proposition de loi sur laquelle elle porte ne soit contraire à celle-ci.

Le troisième alinéa renvoi au premier de l’article 11 (Nouveau) en vigueur conformément à l’article 46-I de la loi constitutionnelle n° 2008-724 du 23 juillet 2008, prévoyant que le président de la République « peut soumettre à référendum tout projet de loi portant sur des réformes relatives à la politique économique ou sociale de la nation. »
Le projet de loi ouvrant mariage aux couples de même sexe et à l’adoption d’enfants par ceux-ci, voté en première lecture à l’Assemblée le 12 février 2013 peut il être considéré comme réformant la politique sociale de la nation ?

À l’évidence la réponse à cette question est oui. En effet :

Le Conseil Constitutionnel, par sa décision du 16 juillet 1971 a reconnu la valeur juridique préambule de la Constitution de 1946 qui aborde la famille sous l’angle de la protection sociale.
-Le texte de loi N° 84 sur le mariage de personnes de même sexe, adopté en première lecture par l’Assemblée le 12 février 2013, introduit indéniablement une multitude de dispositions sociales dans nos codes eux même de nature sociale, tels que le Code Civil, le Code de Sécurité Sociale, le Code du Travail, l’ordonnance n° 2002-149 du 7 février 2002 relative à l’extension et la généralisation des prestations familiales et à la protection sociale dans la collectivité départementale de Mayotte, etc…
Le Conseil constitutionnel peut difficilement se déjuger sur ce point, compte tenu de sa décision de juillet 1971.

Dès lors, sauf à s’enfermer dans une posture totalitaire et tyrannique, nul ne peut sincèrement prétendre que le projet de loi ouvrant mariage aux couples de même sexe et à l’adoption d’enfants par ceux-ci, ne porte pas sur des réformes relatives à la politique sociale de la nation.

Ceci étant établi, examinons maintenant les différentes voies de recours possibles.

Première voie de recours : la manifestation du 24 mars

Elle consiste à profiter de la manifestation du 24 mars pour exiger le retrait de cette loi. C’est pourquoi ce mot d’ordre doit être le mot d’ordre majeur et qu’il doit être brandi par une foule aussi nombreuse et déterminée que possible.

Ce retrait permettrait au gouvernement de se sauver la face en abandonnant un texte qu’il sait compromis par maints recours juridiques nationaux et internationaux et que, s’il persistait à le maintenir, après la forfaiture commise en réintroduisant par voie parlementaire en 2008 une Constitution européenne pourtant repoussée par référendum en 2005, tous les dénis de démocratie qui le frappent et tout récemment l’odieux refus du CESE de prendre en compte les 700 000 pétitionnaires le 26 février dernier, le peuple souverain excédé, dans son légitime courroux, pourrait faire vaciller la République sur ses bases.

Prioritairement, il y a lieu de profiter de cette manifestation de masse, pour lancer la procédure de recueil des soutiens requis pour la mise en œuvre de sa troisième voie de recours ci-dessous et informer la population des démarches à accomplir auprès des députés.

Seconde voie de recours : saisir le Conseil Constitutionnel

La loi Taubira n’étant pas encore promulguée, elle consiste, comme à l’accoutumée, en la saisine du Conseil Constitutionnel par 60 députés ou soixante sénateurs, conformément à l’article 61 de la Constitution. Le nombre de députés s’étant opposés à cette loi étant bien supérieur à 60, cette saisine peut être engagée.

Il peut être avancé, par exemple, une inconstitutionnalité par rapport à la Charte de l’environnement ainsi que j’ai pu le proposer, et ainsi qu’a pu le faire par une autre approche le professeur agrégé de Droit Public, Madame Anne-Marie Le Pourhiet.

Le Conseil Constitutionnel dispose d’un délai d’un mois pour statuer.

Troisième voie de recours : le référendum d’initiative populaire

Parallèlement à la voie précédente, et immédiatement : mise en œuvre des dispositions de l’article 11 (Nouveau) de la Constitution.

ARTICLE 11

[dispositions en vigueur] Le Président de la République, sur proposition du Gouvernement pendant la durée des sessions ou sur proposition conjointe des deux Assemblées, publiées au Journal Officiel, peut soumettre au référendum tout projet de loi portant sur l’organisation des pouvoirs publics, sur des réformes relatives à la politique économique, sociale ou environnementale de la nation et aux services publics qui y concourent, ou tendant à autoriser la ratification d’un traité qui, sans être contraire à la Constitution, aurait des incidences sur le fonctionnement des institutions.

Lorsque le référendum est organisé sur proposition du Gouvernement, celui-ci fait, devant chaque assemblée, une déclaration qui est suivie d’un débat.

Lorsque le référendum a conclu à l’adoption du projet de loi, le Président de la République promulgue la loi dans les quinze jours qui suivent la proclamation des résultats de la consultation.

ARTICLE 11

[Entrée en vigueur dans les conditions fixées par les lois et lois organiques nécessaires à leur application (article 46-I de la loi constitutionnelle n° 2008-724 du 23 juillet 2008)] Le Président de la République, sur proposition du Gouvernement pendant la durée des sessions ou sur proposition conjointe des deux Assemblées, publiées au Journal Officiel, peut soumettre au référendum tout projet de loi portant sur l’organisation des pouvoirs publics, sur des réformes relatives à la politique économique, sociale ou environnementale de la nation et aux services publics qui y concourent, ou tendant à autoriser la ratification d’un traité qui, sans être contraire à la Constitution, aurait des incidences sur le fonctionnement des institutions.

Lorsque le référendum est organisé sur proposition du Gouvernement, celui-ci fait, devant chaque assemblée, une déclaration qui est suivie d’un débat.

Un référendum portant sur un objet mentionné au premier alinéa peut être organisé à l’initiative d’un cinquième des membres du Parlement, soutenue par un dixième des électeurs inscrits sur les listes électorales. Cette initiative prend la forme d’une proposition de loi et ne peut avoir pour objet l’abrogation d’une disposition législative promulguée depuis moins d’un an.

Les conditions de sa présentation et celles dans lesquelles le Conseil constitutionnel contrôle le respect des dispositions de l’alinéa précédent sont déterminées par une loi organique.

Si la proposition de loi n’a pas été examinée par les deux assemblées dans un délai fixé par la loi organique, le Président de la République la soumet au référendum.

Lorsque la proposition de loi n’est pas adoptée par le peuple français, aucune nouvelle proposition de référendum portant sur le même sujet ne peut être présentée avant l’expiration d’un délai de deux ans suivant la date du scrutin.

Lorsque le référendum a conclu à l’adoption du projet ou de la proposition de loi, le Président de la République promulgue la loi dans les quinze jours qui suivent la proclamation des résultats de la consultation.

L’initiative prendra la forme d’une proposition de loi soutenue par un cinquième au moins des membres du Parlement, c’est-à-dire (577+348)/5 = 185 parlementaires, ce qui est tout à fait possible.

Cette proposition de loi pourrait consister par exemple, à proposer l’abrogation pure et simple de cette loi Taubira un an après sa promulgation.

Saisi de cette proposition de loi, le Conseil constitutionnel en contrôlera la conformité à la Constitution et exercera son contrôle conformément à l’article 45-2 de l’ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 portant loi organique sur le Conseil constitutionnel.

S’il la déclare conforme, une période de six mois s’ouvrira permettant de collecter les soutiens d’au moins un dixième des électeurs inscrits au sens de l’Article L2 du Code électoral, soit environ 4,5 millions de signatures.

Cette collecte est tout à fait possible dès lors qu’elle peut être organisée par voie électronique ou sur papier, sous contrôle d’une commission indépendante sous l’égide du Ministre de l’Intérieur.

L’initiative étant déclarée recevable et la totalité des soutiens acquise, la proposition de loi devra faire l’objet d’au moins une lecture par chacune des deux assemblées du Parlement dans un délai de douze mois à compter de la décision du Conseil constitutionnel.

À défaut, le Président de la République soumettra la proposition de loi au référendum dans un délai de quatre mois.

ATTENTION !

La loi organique requise a été adoptée par l’Assemblée en 1ère lecture le 10 janvier 2012 et modifiée par le Sénat le 28 février 2013. À ce jour, elle ne serait pas encore passée en seconde lecture à l’Assemblée. Raison de plus faire pression pour que cette loi soit votée avant la seconde lecture de la loi Taubira à l’Assemblée.

Si le gouvernement repoussait sciemment cette seconde lecture ou que l’assemblée en défigure le texte, et par conséquent la portée de l’Article 11, une nouvelle forfaiture serait accomplie et le peuple souverain serait définitivement bâillonné.

Aussi, il y a lieu d’ailleurs d’exiger le retrait de l’Article 20 : « La présente loi organique entre en vigueur le premier jour du treizième mois suivant celui de sa promulgation. »

Et d’exiger l’application immédiate de cette loi organique !

Dès lors, sans plus attendre, et quelque soit l’état d’avancement de la loi organique à l’Assemblée, il y a lieu pour chacune et pour chacun de saisir par écrit dès à présent les députés opposés à la loi Taubira pour qu’ils déposent au Conseil constitutionnel un projet d’abrogation avec exposé des motifs prenant en compte l’ensemble des arguments des opposants. Ce projet pouvant prévoir la dissolution automatique de tous les mariages entre personnes de même sexe qui auront été contractés entre temps.
Ainsi, il sera pris acte !

Quatrième voie de recours : la QPC

La loi Taubira étant promulguée, conformément aux articles 6l-1 et 62 de la Constitution, la voie de la Question Prioritaire de Constitutionalité (QPC) peut être envisagée.

Article 61-1

« Lorsque, à l’occasion d’une instance en cours devant une juridiction, il est soutenu qu’une disposition législative porte atteinte aux droits et libertés que la Constitution garantit, le Conseil constitutionnel peut être saisi de cette question sur renvoi du Conseil d’État ou de la Cour de cassation qui se prononce dans un délai déterminé. »

La loi organique du 10 décembre 2009 détermine les conditions d’application de cet article et institue la question prioritaire de constitutionnalité.

Le Conseil constitutionnel doit juger la QPC dans un délai de trois mois.

Cinquième voie de recours : le Droit International

Elle consiste à démontrer la non-conformité de la loi Taubira avec le Droit International. Par exemple la non-conformité avec la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme (DUDH) du 10 décembre 1948 à laquelle adhère la France comme tous les Etats membres de l’ONU :

L’article 16 de la DUDH stipule dans son article 1er :

« À partir de l’âge nubile, l’homme et la femme, sans aucune restriction quant à la race, la nationalité ou la religion, ont le droit de se marier et de fonder une famille. Ils ont des droits égaux au regard du mariage, durant le mariage et lors de sa dissolution. »
On constate qu’ici aussi, le fondement de cet article est avant tout de nature sociale et non de nature affective ou amoureuse.

De plus il est mentionné en toutes lettres « L’homme et la femme…ont le droit de se marier ». Nulle part ne figure « les hommes et les femmes », ni « les hommes avec les hommes » pas plus que « les femmes avec les femmes ».
Dès lors, pour ne pas être accusé de forfaiture, le gouvernement doit soit abandonner son texte de loi, soit s’employer à faire modifier la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme, que les gouvernements successifs agitent pourtant avec frénésie dès qu’il s’agit de promouvoir l’égalité…

Enfin, le peuple français tout entier doit réagir avec la plus grande vigueur. Car, à l’évidence, depuis trop longtemps, le législateur, favorises des coteries, des lobbies, c’est à dire des intérêts particuliers aux dépens de l’intérêt général, c’est-à-dire en contraventions absolue avec les principes fondateurs de la République.

Bernard CHALUMEAU
Expert en Droit constitutionnel et international
Secretaire Général de l’Alliance pour la souveraineté de la France

A propos de Bernard Chalumeau

Bernard Chalumeau
Bernard Chalumeau est spécialiste en droit constitutionnel et international. Il est l’initiateur, en 1997, de l’Alliance pour la Souveraineté de la France dont il est le secrétaire général. Ancien Secrétaire départemental (Seine-et-Marne) du MPF de Philippe de Villiers, il avait bâti à l’époque la plus forte fédération après celle de Paris. Il est l’auteur de Rétablir la France ! (La Pensée Universelle, 1996) et co-auteur de Horizon 2015 : la France a-t-elle encore une défense nationale ? (François-Xavier de Guibert, 2000).

Un commentaire

  1. Madame Taubira n a pas lu J accsue ! Qui n est pas un livre J accsue !LETTRE AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUEPar EMILE ZOLALETTRE A M. FELIX FAUREPre9sident de la Re9publiqueMonsieur le Pre9sident,Me permettez-vous, dans ma gratitude pour le bienveillant accueil que vous m avez fait un jour, d avoir le souci de votre juste gloire et de vous dire que votre e9toile, si heureuse jusqu ici, est menace9e de la plus honteuse, de la plus ineffae7able des taches ?Vous eates sorti sain et sauf des basses calomnies, vous avez conquis les coeurs. Vous apparaissez rayonnant dans l apothe9ose de cette feate patriotique que l alliance russe a e9te9 pour la France, et vous vous pre9parez e0 pre9sider au solennel triomphe de notre Exposition universelle, qui couronnera notre grand sie8cle de travail, de ve9rite9 et de liberte9. Mais quelle tache de boue sur votre nom j allais dire sur votre re8gne que cette abominable affaire Dreyfus ! Un conseil de guerre vient, par ordre, d oser acquitter un Esterhazy, soufflet supreame e0 toute ve9rite9, e0 toute justice. Et c est fini, la France a sur la joue cette souillure, l histoire e9crira que c est sous votre pre9sidence qu un tel crime social a pu eatre commis.Puisqu ils ont ose9, j oserai aussi, moi. La ve9rite9, je la dirai, car j ai promis de la dire, si la justice, re9gulie8rement saisie, ne la faisait pas, pleine et entie8re. Mon devoir est de parler, je ne veux pas eatre complice. Mes nuits seraient hante9es par le spectre de l innocent qui expie le0-bas, dans la plus affreuse des tortures, un crime qu il n a pas commis.Et c est e0 vous, monsieur le Pre9sident, que je la crierai, cette ve9rite9, de toute la force de ma re9volte d honneate homme. Pour votre honneur, je suis convaincu que vous l ignorez. Et e0 qui donc de9noncerai-je la tourbe malfaisante des vrais coupables, si ce n est e0 vous, le premier magistrat du pays ?** *La ve9rite9 d abord sur le proce8s et sur la condamnation de Dreyfus.Un homme ne9faste a tout mene9, a tout fait, c est le colonel du Paty de Clam, alors simple commandant. Il est l affaire Dreyfus tout entie8re, on ne la connaeetra que lorsqu une enqueate loyale aura e9tabli nettement ses actes et ses responsabilite9s. Il apparaeet comme l esprit le plus fumeux, le plus complique9, hante9 d intrigues romanesques, se complaisant aux moyens des romans-feuilletons, les papiers vole9s, les lettres anonymes, les rendez-vous dans les endroits de9serts, les femmes myste9rieuses qui colportent, de nuit, des preuves accablantes. C est lui qui imagina de dicter le bordereau e0 Dreyfus ; c est lui qui reava de l e9tudier dans une pie8ce entie8rement reveatue de glaces ; c est lui que le commandant Forzinetti nous repre9sente arme9 d une lanterne sourde, voulant se faire introduire pre8s de l accuse9 endormi, pour projeter sur son visage un brusque flot de lumie8re et surprendre ainsi son crime, dans l e9moi du re9veil. Et je n ai pas e0 tout dire, qu on cherche, on trouvera. Je de9clare simplement que le commandant du Paty de Clam, charge9 d instruire l affaire Dreyfus, comme officier judiciaire, est, dans l ordre des dates et des responsabilite9s, le premier coupable de l effroyable erreur judiciaire qui a e9te9 commise.Le bordereau e9tait depuis quelque temps de9je0 entre les mains du colonel Sandherr, directeur du bureau des renseignements, mort depuis de paralysie ge9ne9rale. Des fuites avaient lieu, des papiers disparaissaient, comme il en disparaeet aujourd hui encore ; et l auteur du bordereau e9tait recherche9, lorsqu un a priori se fit peu e0 peu que cet auteur ne pouvait eatre qu un officier de l e9tat-major, et un officier d artillerie : double erreur manifeste, qui montre avec quel esprit superficiel on avait e9tudie9 ce bordereau, car un examen raisonne9 de9montre qu il ne pouvait s agir que d un officier de troupe. On cherchait donc dans la maison, on examinait les e9critures, c e9tait comme une affaire de famille, un traeetre e0 surprendre dans les bureaux meames, pour l en expulser. Et, sans que je veuille refaire ici une histoire connue en partie, le commandant du Paty de Clam entre en sce8ne, de8s qu un premier soupe7on tombe sur Dreyfus. A partir de ce moment, c est lui qui a invente9 Dreyfus, l affaire devient son affaire, il se fait fort de confondre le traeetre, de l amener e0 des aveux complets. Il y a bien le ministre de la guerre, le ge9ne9ral Mercier, dont l intelligence semble me9diocre ; il y a bien le chef de l e9tat-major, le ge9ne9ral de Boisdeffre, qui paraeet avoir ce9de9 e0 sa passion cle9ricale, et le sous-chef de l e9tat-major, le ge9ne9ral Gonse, dont la conscience a pu s accommoder de beaucoup de choses. Mais, au fond, il n y a d abord que le commandant du Paty de Clam, qui les me8ne tous, qui les hypnotise, car il s occupe aussi de spiritisme, d occultisme, il converse avec les esprits. On ne croira jamais les expe9riences auxquelles il a soumis le malheureux Dreyfus, les pie8ges dans lesquels il a voulu le faire tomber, les enqueates folles, les imaginations monstrueuses, toute une de9mence torturante.Ah ! cette premie8re affaire, elle est un cauchemar, pour qui la connaeet dans ses de9tails vrais ! Le commandant du Paty de Clam arreate Dreyfus, le met au secret. Il court chez madame Dreyfus, la terrorise, lui dit que, si elle parle, son mari est perdu. Pendant ce temps, le malheureux s arrachait la chair, hurlait son innocence. Et l instruction a e9te9 faite ainsi, comme dans une chronique du quinzie8me sie8cle, au milieu du myste8re, avec une complication d expe9dients farouches, tout cela base9 sur une seule charge enfantine, ce bordereau imbe9cile, qui n e9tait pas seulement une trahison vulgaire, qui e9tait aussi la plus impudente des escroqueries, car les fameux secrets livre9s se trouvaient presque tous sans valeur. Si j insiste, c est que l oeuf est ici, d of9 va sortir plus tard le vrai crime, l e9pouvantable de9ni de justice dont la France est malade. Je voudrais faire toucher du doigt comment l erreur judiciaire a pu eatre possible, comment elle est ne9e des machinations du commandant du Paty de Clam, comment le ge9ne9ral Mercier, les ge9ne9raux de Boisdeffre et Gonse ont pu s y laisser prendre, engager peu e0 peu leur responsabilite9 dans cette erreur, qu ils ont cru devoir, plus tard, imposer comme la ve9rite9 sainte, une ve9rite9 qui ne se discute meame pas. Au de9but, il n y a donc, de leur part, que de l incurie et de l inintelligence. Tout au plus, les sent-on ce9der aux passions religieuses du milieu et aux pre9juge9s de l esprit de corps. Ils ont laisse9 faire la sottise.Mais voici Dreyfus devant le conseil de guerre. Le huis clos le plus absolu est exige9. Un traeetre aurait ouvert la frontie8re e0 l ennemi, pour conduire l empereur allemand jusqu e0 Notre-Dame, qu on ne prendrait pas des mesures de silence et de myste8re plus e9troites. La nation est frappe9e de stupeur, on chuchote des faits terribles, de ces trahisons monstrueuses qui indignent l Histoire, et naturellement la nation s incline. Il n y a pas de che2timent assez se9ve8re, elle applaudira e0 la de9gradation publique, elle voudra que le coupable reste sur son rocher d infamie, de9vore9 par le remords. Est-ce donc vrai, les choses indicibles, les choses dangereuses, capables de mettre l Europe en flammes, qu on a dfb enterrer soigneusement derrie8re ce huis clos ? Non ! il n y a eu, derrie8re, que les imaginations romanesques et de9mentes du commandant du Paty de Clam. Tout cela n a e9te9 fait que pour cacher le plus saugrenu des romans-feuilletons. Et il suffit, pour s en assurer, d e9tudier attentivement l acte d accusation, lu devant le conseil de guerre.Ah ! le ne9ant de cet acte d accusation ! Qu un homme ait pu eatre condamne9 sur cet acte, c est un prodige d iniquite9. Je de9fie les honneates gens de le lire, sans que leur coeur bondisse d indignation et crie leur re9volte, en pensant e0 l expiation de9mesure9e, le0-bas, e0 l eele du Diable. Dreyfus sait plusieurs langues, crime ; on n a trouve9 chez lui aucun papier compromettant, crime ; il va parfois dans son pays d origine, crime ; il est laborieux, il a le souci de tout savoir, crime ; il ne se trouble pas, crime ; il se trouble, crime. Et les naefvete9s de re9daction, les formelles assertions dans le vide ! On nous avait parle9 de quatorze chefs d accusation : nous n en trouvons qu une seule en fin de compte, celle du bordereau; et nous apprenons meame que, les experts n e9taient pas d accord, qu un d eux, M. Gobert, a e9te9 bouscule9 militairement, parce qu il se permettait de ne pas conclure dans le sens de9sire9. On parlait aussi de vingt-trois officiers qui e9taient venus accabler Dreyfus de leurs te9moignages. Nous ignorons encore leurs interrogatoires, mais il est certain que tous ne l avaient pas charge9 ; et il est e0 remarquer, en outre, que tous appartenaient aux bureaux de la guerre. C est un proce8s de famille, on est le0 entre soi, et il faut s en souvenir : l e9tat-major a voulu le proce8s, l a juge9, et il vient de le juger une seconde fois.Donc, il ne restait que le bordereau, sur lequel les experts ne s e9taient pas entendus. On raconte que, dans la chambre du conseil, les juges allaient naturellement acquitter. Et, de8s lors, comme l on comprend l obstination de9sespe9re9e avec laquelle, pour justifier la condamnation, on affirme aujourd hui l existence d une pie8ce secre8te, accablante, la pie8ce qu on ne peut montrer, qui le9gitime tout, devant laquelle nous devons nous incliner, le bon dieu invisible et inconnaissable. Je la nie, cette pie8ce, je la nie de toute ma puissance ! Une pie8ce ridicule, oui, peut-eatre la pie8ce of9 il est question de petites femmes, et of9 il est parle9 d un certain D qui devient trop exigeant, quelque mari sans doute trouvant qu on ne lui payait pas sa femme assez cher. Mais une pie8ce inte9ressant la de9fense nationale, qu on ne saurait produire sans que la guerre ffbt de9clare9e demain, non, non ! C est un mensonge ; et cela est d autant plus odieux et cynique qu ils mentent impune9ment sans qu on puisse les en convaincre. Ils ameutent la France, ils se cachent derrie8re sa le9gitime e9motion, ils ferment les bouches en troublant les coeurs, en pervertissant les esprits. Je ne connais pas de plus grand crime civique.Voile0 donc, monsieur le Pre9sident, les faits qui expliquent comment une erreur judiciaire a pu eatre commise ; et les preuves morales, la situation de fortune de Dreyfus, l absence de motifs, son continuel cri d innocence, ache8vent de le montrer comme une victime des extraordinaires imaginations du commandant du Paty de Clam, du milieu cle9rical of9 il se trouvait, de la chasse aux sales juifs , qui de9shonore notre e9poque.** *Et nous arrivons e0 l affaire Esterhazy. Trois ans se sont passe9s, beaucoup de consciences restent trouble9es profonde9ment, s inquie8tent, cherchent, finissent par se convaincre de l innocence de Dreyfus.Je ne ferai pas l historique des doutes, puis de la conviction de M. Scheuter-Kestner. Mais, pendant qu il fouillait de son cf4te9, il se passait des faits graves e0 l e9tat-major meame. Le colonel Sandherr e9tait mort, et le lieutenant-colonel Picquart lui avait succe9de9 comme chef du bureau des renseignements. Et c est e0 ce titre, dans l exercice de ses fonctions, que ce dernier eut un jour entre les mains une lettre-te9le9gramme, adresse9e au commandant Esterhazy, par un agent d une puissance e9trange8re. Son devoir strict e9tait d ouvrir une enqueate. La certitude est qu il n a jamais agi en dehors de la volonte9 de ses supe9rieurs. Il soumit donc ses soupe7ons e0 ses supe9rieurs hie9rarchiques, le ge9ne9ral Gonse, puis le ge9ne9ral de Boisdeffre, puis le ge9ne9ral Billot, qui avait succe9de9 au ge9ne9ral Mercier comme ministre de la guerre. Le fameux dossier Picquart, dont il a e9te9 tant parle9, n a jamais e9te9 que le dossier Billot, j entends le dossier fait par un subordonne9 pour son ministre, le dossier qui doit exister encore au ministe8re de la guerre. Les recherches dure8rent de mai e0 septembre 1896, et ce qu il faut affirmer bien haut, c est que le ge9ne9ral Gonse e9tait convaincu de la culpabilite9 d Esterhazy, c est que le ge9ne9ral de Boisdeffre et le ge9ne9ral Billot ne mettaient pas en doute que le fameux bordereau ffbt de l e9criture d Esterhazy. L enqueate du lieutenant-colonel Picquart avait abouti e0 cette constatation certaine. Mais l e9moi e9tait grand, car la condamnation d Esterhazy entraeenait ine9vitablement la re9vision du proce8s Dreyfus ; et c e9tait ce que l e9tat-major ne voulait e0 aucun prix.Il dut y avoir le0 une minute psychologique pleine d angoisse. Remarquez que le ge9ne9ral Billot n e9tait compromis dans rien, il arrivait tout frais, il pouvait faire la ve9rite9. Il n osa pas, dans la terreur sans doute de l opinion publique, certainement aussi dans la crainte de livrer tout l e9tat-major, le ge9ne9ral de Boisdeffre, le ge9ne9ral Gonse, sans compter les sous-ordres. Puis, ce ne fut le0 qu une minute de combat entre sa conscience et ce qu il croyait eatre l inte9reat militaire. Quand cette minute fut passe9e, il e9tait de9je0 trop tard. Il s e9tait engage9, il e9tait compromis. Et, depuis lors, sa responsabilite9 n a fait que grandir, il a pris e0 sa charge le crime des autres, il est aussi coupable que les autres, il est plus coupable gueux, car il a e9te9 le maeetre de faire justice, et il n a rien fait. Comprenez-vous cela ! voici un an que le ge9ne9ral Billot, que les ge9ne9raux de Boisdeffre et Gonse savent que Dreyfus est innocent, et ils ont garde9 pour eux cette effroyable chose ! Et ces gens-le0 dorment, et ils ont desfemmes et des enfants qu ils aiment !Le colonel Picquart avait rempli son devoir d honneate homme. Il insistait aupre8s de ses supe9rieurs, au nom de la justice. Il les suppliait meame, il leur disait combien leurs de9lais e9taient impolitiques, devant le terrible orage qui s amoncelait, qui devait e9clater, lorsque la ve9rite9 serait connue. Ce fut, plus tard, le langage que M. Scheurer-Kestner tint e9galement au ge9ne9ral Billot, l adjurant par patriotisme de prendre en main l affaire, de ne pas la laisser s aggraver, au point de devenir un de9sastre public. Non ! le crime e9tait commis, l e9tat-major ne pouvait plus avouer son crime. Et le lieutenant-colonel Picquart fut envoye9 en mission, on l e9loigna de plus loin en plus loin, jusqu en Tunisie, of9 l on voulut meame un jour honorer sa bravoure en le chargeant d une mission qui l aurait sfbrement fait massacrer, dans les parages of9 le marquis de More8s a trouve9 la mort. Il n e9tait pas en disgre2ce, le ge9ne9ral Gonse entretenait avec lui une correspondance amicale. Seulement, il est des secrets qu il ne fait pas bon d avoir surpris.A Paris, la ve9rite9 marchait, irre9sistible, et l on sait de quelle fae7on l orage attendu e9clata. M. Mathieu Dreyfus de9none7a le commandant Esterhazy comme le ve9ritable auteur du bordereau, au moment of9 M. Scheurer-Kestner allait de9poser, entre les mains du garde des sceaux, une demande en re9vision du proce8s. Et c est ici que le commandant Esterhazy paraeet. Des te9moignages le montrent d abord affole9, preat au suicide ou e0 la fuite. Puis, tout d un coup, il paye d audace, il e9tonne Paris par la violence de son attitude. C est que du secours lui e9tait venu, il avait ree7u une lettre anonyme l avertissant des mene9es de ses ennemis, une dame myste9rieuse s e9tait meame de9range9e de nuit pour lui remette une pie8ce vole9e e0 l e9tat-major, qui devait le sauver. Et je ne puis m empeacher de retrouver le0 le lieutenant-colonel du Paty de Clam en reconnaissant les expe9dients de son imagination fertile. Son oeuvre, la culpabilite9 de Dreyfus e9tait en pe9ril, et il a voulu sfbrement de9fendre son oeuvre. La re9vision du proce8s, mais c e9tait l e9croulement du roman-feuilleton si extravagant, si tragique, dont le de9nouement abominable a lieu e0 l eele du Diable ! C est ce qu il ne pouvait permettre. De8s lors, le duel va avoir lieu entre le lieutenant-colonel Picquart et le lieutenant-colonel du Paty de Clam, l un le visage de9couvert, l autre masque9. On les retrouvera prochainement tous deux devant la justice civile. Au fond, c est toujours l e9tat-major qui se de9fend, qui ne veut pas avouer son crime, dont l abomination grandit d heure en heure.On s est demande9 avec stupeur quels e9taient les protecteurs du commandant Esterhazy. C est d abord, dans l ombre, le lieutenant-colonel du Paty de Clam qui a tout machine9, qui a tout conduit. Sa main se trahit aux moyens saugrenus. Puis, c est le ge9ne9ral de Boisdeffre, c est le ge9ne9ral Gonse, c est le ge9ne9ral Billot lui-meame, qui sont bien oblige9s de faire acquitter le commandant, puisqu ils ne peuvent laisser reconnaeetre l innocence de Dreyfus, sans que les bureaux de la guerre croulent dans le me9pris public. Et le beau re9sultat de cette situation prodigieuse est que l honneate homme, le0-dedans, le lieutenant-colonel Picquart, qui seul a fait son devoir, va eatre la victime, celui qu on bafouera et qu on punira. O justice, quelle affreuse de9sespe9rance serre le coeur ! On va jusqu e0 dire que c est lui le faussaire, qu il a fabrique9 la carte-te9le9gramme pour perdre Esterhazy. Mais, grand Dieu ! pourquoi ? dans quel but ? Donnez un motif. Est-ce que celui-le0 aussi est paye9 par les juifs ? Le joli de l histoire est qu il e9tait justement antise9mite. Oui ! nous assistons e0 ce spectacle infe2me, des hommes perdus de dettes et de crimes dont on proclame l innocence, tandis qu on frappe l honneur meame, un homme e0 la vie sans tache ! Quand une socie9te9 en est le0, elle tombe en de9composition.Voile0 donc, monsieur le Pre9sident, l affaire Esterhazy : un coupable qu il s agissait d innocenter. Depuis bientf4t deux mois, nous pouvons suivre heure par heure la belle besogne. J abre8ge, car ce n est ici, en gros, que le re9sume9 de l histoire dont les brfblantes pages seront un jour e9crites tout au long. Et nous avons donc vu le ge9ne9ral de Pellieux, puis le commandant Ravary, conduire une enqueate sce9le9rate d of9 les coquins sortent transfigure9s et les honneates gens salis. Puis, on a convoque9 le conseil de guerre.** *Comment a-t-on pu espe9rer qu un conseil de guerre de9ferait ce qu un conseil de guerre avait fait ?Je ne parle meame pas du choix toujours possible des juges. L ide9e supe9rieure de discipline, qui est dans le sang de ces soldats, ne suffit-elle e0 infirmer leur pouvoir meame d e9quite9 ? Qui dit discipline dit obe9issance. Lorsque le ministre de la guerre, le grand chef a e9tabli publiquement, aux acclamations de la repre9sentation nationale, l autorite9 absolue de la chose juge9e, vous voulez qu un conseil de guerre lui donne un formel de9menti ? Hie9rarchiquement, cela est impossible. Le ge9ne9ral Billot a suggestionne9 les juges par sa de9claration, et ils ont juge9 comme ils doivent aller au feu, sans raisonner. L opinion pre9cone7ue qu ils ont apporte9e sur leur sie8ge, est e9videmment celle-ci : Dreyfus a e9te9 condamne9 pour crime de trahison par un conseil de guerre ; il est donc coupable, et nous, conseil de guerre, nous ne pouvons le de9clarer innocent : or nous savons que reconnaeetre la culpabilite9 d Esterhazy, ce serait proclamer l innocence de Dreyfus. Rien ne pouvait les faire sortir de le0.Ils ont rendu une sentence inique, qui e0 jamais pe8sera sur nos conseils de guerre, qui entachera de9sormais de suspicion tous leurs arreats. Le premier conseil de guerre a pu eatre inintelligent, le second est force9ment criminel. Son excuse, je le re9pe8te, est que le chef supreame avait parle9, de9clarant la chose juge9e inattaquable, sainte et supe9rieure aux hommes, de sorte que des infe9rieurs ne pouvaient dire le contraire. On nous parle de l honneur de l arme9e, on veut que nous l aimions, que nous la respections. Ah ! certes, oui, l arme9e qui se le8verait e0 la premie8re menace, qui de9fendrait la terre frane7aise, elle est tout le peuple et nous n avons pour elle que tendresse et respect. Mais il ne s agit pas d elle, dont nous voulons justement la dignite9, dans notre besoin de justice. Il s agit du sabre, le maeetre qu on nous donnera demain peut-eatre. Et baiser de9votement la poigne9e du sabre, le dieu, non !Je l ai de9montre9 d autre part : l affaire Dreyfus e9tait l affaire des bureaux de la guerre, un officier de l e9tat-major, de9nonce9 par ses camarades de l e9tat-major, condamne9 sous la pression des chefs de l e9tat-major. Encore une fois, il ne peut revenir innocent sans que tout l e9tat-major soit coupable. Aussi les bureaux, par tous les moyens imaginables, par des campagnes de presse, par des communications, par des influences, n ont-ils couvert Esterhazy que pour perdre une seconde fois Dreyfus. Quel coup de balai le gouvernement re9publicain devrait donner dans cette je9suitie8re, ainsi que les appelle le ge9ne9ral Billot lui-meame ! Of9 est-il, le ministe8re vraiment fort et d un patriotisme sage, qui osera tout y refondre et tout y renouveler ? Que de gens je connais qui, devant une guerre possible, tremblent d angoisse, en sachant dans quelles mains est la de9fense nationale ! et quel nid de basses intrigues, de comme9rages et de dilapidations, est devenu cet asile sacre9, of9 se de9cide le sort de la patrie ! On s e9pouvante devant le jour terrible que vient d y jeter l affaire Dreyfus, ce sacrifice humain d un malheureux, d un sale juif ! Ah ! tout ce qui s est agite9 le0 de de9mence et de sottise, des imaginations folles, des pratiques de basse police, des moeurs d inquisition et de tyrannies, le bon plaisir de quelques galonne9s mettant leurs bottes sur la nation, lui rentrant dans la gorge son cri de ve9rite9 et de justice, sous le pre9texte menteur et sacrile8ge de la raison d Etat !Et c est un crime encore que de s eatre appuye9 sur la presse immonde, que de s eatre laisse9 de9fendre par toute la fripouille de Paris, de sorte que voile0 la fripouille qui triomphe insolemment, dans la de9faite du droit et de la simple probite9. C est un crime d avoir accuse9 de troubler la France ceux qui la veulent ge9ne9reuse, e0 la teate des nations libres et justes, lorsqu on ourdit soi-meame l impudent complot d imposer l erreur, devant le monde entier. C est un crime d e9garer l opinion, d utiliser pour une besogne de mort cette opinion qu on a pervertie jusqu e0 la faire de9lirer. C est un crime d empoisonner les petits et les humbles, d exaspe9rer les passions de re9action et d intole9rance, en s abritant derrie8re l odieux antise9mitisme, dont la grande France libe9rale des droits de l homme mourra, si elle n en est pas gue9rie. C est un crime que d exploiter le patriotisme pour des oeuvres de haine, et c est un crime, enfin, que de faire du sabre le dieu moderne, lorsque toute la science humaine est au travail pour l oeuvre prochaine de ve9rite9 et de justice.Cette ve9rite9, cette justice, que nous avons si passionne9ment voulues, quelle de9tresse e0 les voir ainsi soufflete9es, plus me9connues et plus obscurcies ! Je me doute de l e9croulement qui doit avoir lieu dans l e2me de M. Scheurer-Kestner, et je crois bien qu il finira par e9prouver un remords, celui de n avoir pas agi re9volutionnairement, le jour de l interpellation au Se9nat, en le2chant tout le paquet, pour tout jeter e0 bas. Il a e9te9 le grand honneate homme, l homme de sa vie loyale, il a cru que la ve9rite9 se suffisait e0 elle-meame, surtout lorsqu elle lui apparaissait e9clatante comme le plein jour. A quoi bon tout bouleverser, puisque bientf4t le soleil allait luire ? Et c est de cette se9re9nite9 confiante dont il est si cruellement puni. De meame pour le lieutenant-colonel Picquart, qui, par un sentiment de haute dignite9, n a pas voulu publier les lettres du ge9ne9ral Gonse. Ces scrupules l honorent d autant plus que, pendant qu il restait respectueux de la discipline, ses supe9rieurs le faisaient couvrir de boue, instruisaient eux-meames son proce8s, de la fae7on la plus inattendue et la plus outrageante. Il y a deux victimes, deux braves gens, deux coeurs simples, qui ont laisse9 faire Dieu, tandis que le diable agissait. Et l on a meame vu, pour le lieutenant colonel Picquart, cette chose ignoble : un tribunal frane7ais, apre8s avoir laisse9 le rapporteur charger publiquement un te9moin, l accsuer de toutes les fautes, a fait le huis clos, lorsque ce te9moin a e9te9 introduit pour s expliquer et se de9fendre. Je dis que cela est un crime de plus et que ce crime soule8vera la conscience universelle. De9cide9ment, les tribunaux militaires se font une singulie8re ide9e de la justice.Telle est donc la simple ve9rite9, monsieur le Pre9sident, et elle est effroyable, elle restera pour votre pre9sidence une souillure. Je me doute bien que vous n avez aucun pouvoir en cette affaire, que vous eates le prisonnier de la Constitution et de votre entourage. Vous n en avez pas moins un devoir d homme, auquel vous songerez, et que vous remplirez. Ce n est pas, d ailleurs, que je de9sespe8re le moins du monde du triomphe. Je le re9pe8te avec une certitude plus ve9he9mente : la ve9rite9 est en marche et rien ne l arreatera. C est aujourd hui seulement que l affaire commence, puisque aujourd hui seulement les positions sont nettes : d une part, les coupables qui ne veulent pas que la lumie8re se fasse ; de l autre, les justiciers qui donneront leur vie pour qu elle soit faite. Quand on enferme la ve9rite9 sous terre, elle s y amasse, elle y prend une force telle d explosion que, le jour of9 elle e9clate, elle fait tout sauter avec elle. On verra bien si l on ne vient pas de pre9parer, pour plus tard, le plus retentissant des de9sastres.** *Mais cette lettre est longue, monsieur le Pre9sident, et il est temps de conclure.J accsue le lieutenant-colonel du Paty de Clam d avoir e9te9 l ouvrier diabolique de l erreur judiciaire, en inconscient, je veux le croire, et d avoir ensuite de9fendu son oeuvre ne9faste, depuis trois ans, par les machinations les plus saugrenues et les plus coupables.J accsue le ge9ne9ral Mercier de s eatre rendu complice, tout au moins par faiblesse d esprit, d une des plus grandes iniquite9s du sie8cle.J accsue le ge9ne9ral Billot d avoir eu entre les mains les preuves certaines de l innocence de Dreyfus et de les avoir e9touffe9es, de s eatre rendu coupable de ce crime de le8se-humanite9 et de le8se-justice, dans un but politique, et pour sauver l e9tat-major compromis.J accsue le ge9ne9ral de Boisdeffre et le ge9ne9ral Gonse de s eatre rendus complices du meame crime, l un sans doute par passion cle9ricale, l autre peut-eatre par cet esprit de corps qui fait des bureaux de la guerre l arche sainte, inattaquable.J accsue le ge9ne9ral de Pellieux et le commandant Ravary d avoir fait une enqueate sce9le9rate, j entends par le0 une enqueate de la plus monstrueuse partialite9, dont nous avons, dans le rapport du second, un impe9rissable monument de naefve audace.J accsue les trois experts en e9critures, les sieurs Belhomme, Varinard et Couard, d avoir fait des rapports mensongers et frauduleux, e0 moins qu un examen me9dical ne les de9clare atteints d une maladie de la vue et du jugement.J accsue les bureaux de la guerre d avoir mene9 dans la presse, particulie8rement dans L Eclair et dans L Echo de Paris, une campagne abominable, pour e9garer l opinion et couvrir leur faute.J accsue enfin le premier conseil de guerre d avoir viole9 le droit, en condamnant un accuse9 sur une pie8ce reste9e secre8te, et j accsue le second conseil de guerre d avoir couvert cette ille9galite9, par ordre, en commettant e0 son tour le crime juridique d acquitter sciemment un coupable.En portant ces accusations, je n ignore pas que je me mets sous le coup des articles 30 et 31 de la loi sur la presse du 29 juillet 1881, qui punit les de9lits de diffamation. Et c est volontairement que je m expose.Quant aux gens que j accsue, je ne les connais pas, je ne les ai jamais vus, je n ai contre eux ni rancune ni haine. Ils ne sont pour moi que des entite9s, des esprits de malfaisance sociale. Et l acte que j accomplis ici n est qu un moyen re9volutionnaire pour he2ter l explosion de la ve9rite9 et de la justice.Je n ai qu une passion, celle de la lumie8re, au nom de l humanite9 qui a tant souffert et qui a droit au bonheur. Ma protestation enflamme9e n est que le cri de mon e2me. Qu on ose donc me traduire en cour d assises et que l enqueate ait lieu au grand jour !J attends.Veuillez agre9er, Monsieur le Pre9sident, l assurance de mon profond respect.EMILE ZOLA

Revenir en haut de la page